Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN FRANCOIS FINANCE
/
HABITAT ECO-RESPONSABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABITAT ECO-RESPONSABLE
JEAN FRANCOIS FINANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3854278
Date de dépôt :
24/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
24/08/2021
HABITAT ECO-RESPONSABLE de JEAN FRANCOIS FINANCE

Présentation de la marque HABITAT ECO-RESPONSABLE

Déposée le 24 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN FRANCOIS FINANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « HABITAT ECO-RESPONSABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN FRANCOIS FINANCE domicilié(e) 36 Emile Dewoitine - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 582 165 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCANTHE domicilié(e) 4 Allée Paul Feuga - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque HABITAT ECO-RESPONSABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAT ECO-RESPONSABLE est expirée depuis le 24 août 2021.

JEAN FRANCOIS FINANCE a également déposé les autres marques suivantes : HABITAT A PRIX MAITRISE , HOTEL PARTICULIER , HABITAT ET LOGEMENT POUR TOUS , LOGEMENT ECO-RESPONSABLE , PRIMO ACCEDANT , PAVILLON DES AINES , HABITAT POUR TOUS , GUCHENS , LOGEMENT A PRIX MAITRISE


JEAN FRANCOIS FINANCE, SARL - 36 Emile Dewoitine - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 438582165


ARCANTHE - 4 Allée Paul Feuga - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Inscription le 24 avril 2013 - Rejet partiel n°599720 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-24

Caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations financières (banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction de routes, de ponts ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.